Précis de droit pénal général , 2e édition

(Droit pénal I)

  • Auteur(s) : Nabil Kamel-Toueg
  • Pages : 256
  • ISBN : 978-2-89113-502-3
  • ISBN10 : 2-89113-502-4
  • Copyright : 1995
Format Prix Quantité
Livre 57,95 $


Ce précis est un condensé des notions de base du droit pénal général canadien : l'infraction, la responsabilité pénale, la participation criminelle et les moyens de défense; elles sont traitées à la fois aux niveaux fédéral, provincial et municipal.

Destiné d'abord aux étudiants de Techniques policières du niveau collégial, il contient suffisamment d'exemples concrets et de références pour permettre à l'étudiant, ou au lecteur en général, de compléter ses connaissances et de les approfondir au besoin.

Cette deuxième édition constitue une mise à jour importante de l'édition de 1987, à la faveur des évolutions récentes en matière législative et jurisprudentielle. Elle tient compte notamment de la nouvelle numérotation et des derniers amendements du Code criminel, de l'entrée en vigueur du Code de procédure pénale du Québec et de l'évolution de la jurisprudence depuis l'avènement de la Charte canadienne des droits et libertés, le tout arrêté au 30 novembre 1993.



  • Suggestions

Principes de droit constitutionnel et pénal a été conçu pour répondre aux exigences de la formation en Techniques auxiliaires de la justice et la 3e édition poursuit cet objectif. Cette nouvelle édition tient compte des nombreuses modifications législatives en matière pénale et criminelle, en matière de droits et libertés de la personne et en matière constitutionnelle et quasi-constitutionnelle proprement dite. Elle traite également de la jurisprudence pertinente rendue depuis la rédaction de l’édition de 1994. L’ouvrage renvoie surtout aux grands arrêts de la Cour suprême du Canada et tient aussi compte de la doctrine pertinente commentant la loi et la jurisprudence nouvelles. Principes de droit constitutionnel et pénal, 3e édition continue ainsi à remplir sa mission première, soit celle d’être un ouvrage de référence, tant sur le plan de la nature et des caractéristiques de l’État canadien, en tant que démocratie constitutionnelle, que sur le plan du droit pénal et criminel, tributaire d’un tel choix de société.

Détails